Dossier PLU, Plan Local d'Urbanisme et permis de construire.Dossier PLU, Plan Local d'Urbanisme et permis de construire.
©Dossier PLU, Plan Local d'Urbanisme et permis de construire.|Olivier Le Moal - stock.adobe.co

Documents d'urbanisme

Documents d’urbanisme et infos utiles !
Accédez aux zonages et règlements via l’application cartographique ou numérisés au format PDF sur cette page.

Baromesnil

Pas de document d’urbanisme sur la commune, application du Code de l’Urbanisme.

Incheville

Document d’urbanisme source : POS approuvé le 21/01/1997.

Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique

Longroy

Document d’urbanisme source : révision n°2 de la carte communale approuvée par délibération du Conseil  Communautaire le 25 septembre 2019 et par arrêté préfectoral le 04 décembre 2019.

Melleville

Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique

Mers-les-Bains

Document d’urbanisme source  : POS approuvé le 12/04/2013.

Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique

Millebosc

Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique

Monchy-sur-Eu

Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique

Saint Remy Boscrocourt

Document d’urbanisme source  : POS approuvé le 15/11/1991.

Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique

Woignarue

Document d’urbanisme source  : POS approuvé le 07/06/2007.

Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique

Plan de Prévention

des Risques et le maximum d’informations
Fermer