Allenay
Document d’urbanisme source : carte communale approuvée le 08/06/2007.
Dossier PLU, Plan Local d'Urbanisme et permis de construire.
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Documents d'urbanisme
Ault
Document d’urbanisme source / règlement : suite au conseil communautaire du 24/09/2024, mise en compatibilité du 30/06/2026
Baromesnil
Pas de document d’urbanisme sur la commune, application du Code de l’Urbanisme.
Beauchamps
Document d’urbanisme source : PLU approuvé le 13/06/2024.
Bouvaincourt-sur-Bresle
Document d’urbanisme source : PLU approuvé le 10/03/2020.
Buigny-les-Gamaches
Document d’urbanisme source : carte communale mise en ligne le 14/02/2024.
Criel-sur-Mer
Document d’urbanisme source / règlement : Plan local d’urbanisme (PLU) approuvé le 30/05/2013.
Dargnies
Document d’urbanisme source : PLU approuvé le 25/09/2019.
Les documents sont consultables en mairie et au siège de la CCVS aux heures d’ouverture
Embreville
Document d’urbanisme source : PLU approuvé le 28/06/2022.
Etalondes
Document d’urbanisme source : Plan local d’urbanisme (PLU) approuvé le 01/12/2006 et mise en compatibilité du 30/09/2025
Eu
Document d’urbanisme source : Plan local d’urbanisme (PLU) approuvé le 28/06/2013 et mise en compatibilité du 30/09/2025
Flocques
Document d’urbanisme source : Plan local d’urbanisme (PLU) approuvé le 27/10/2016.
Friaucourt
Document d’urbanisme source : Plan local d’urbanisme (PLU) approuvé le 13/02/2009.
Gamaches
Document d’urbanisme source : Plan local d’urbanisme (PLU) approuvé le 04/03/2014.
Incheville
Document d’urbanisme source : POS approuvé le 21/01/1997.
Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique
Le Mesnil Réaume
Document d’urbanisme source : carte communale approuvée le 15/06/2018.
Le Tréport
Document d’urbanisme source : Plan local d’urbanisme (PLU) approuvé le 06/07/2012.
Longroy
Document d’urbanisme source : révision n°2 de la carte communale approuvée par délibération du Conseil Communautaire le 25 septembre 2019 et par arrêté préfectoral le 04 décembre 2019.
Melleville
Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique
Mers-les-Bains
Document d’urbanisme source : PLU approuvé le 03/11/2014.
Millebosc
Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique
Monchy-sur-Eu
Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique
Oust-Marest
Document d’urbanisme source : PLU approuvé le 28/06/2022.
Ponts-et-Marais
Document d’urbanisme : suite au conseil communautaire du 24/09/2024.
Saint Pierre en Val
Document d’urbanisme source : Plan Local d’Urbanisme approuvé le 12 décembre 2020.
Les documents sont consultables en mairie et au siège de la CCVS aux heures d’ouverture
Saint Remy Boscrocourt
Document d’urbanisme source : POS approuvé le 15/11/1991.
Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique
Saint Quentin Lamotte Croix au Bailly
Document d’urbanisme source : PLU approuvé le 23/06/2015.
Woignarue
Document d’urbanisme source : POS approuvé le 07/06/2007.
Règlement : Les POS sont passés sous le régime du Règlement National d’Urbanisme (RNU) à compter du 27 mars 2017 compte tenu des articles L.174-1 et suivants du Code de l’Urbanisme, il n’y a donc pas de zonage, ni de règlement puisque c’est le code de l’urbanisme qui s’applique
Plan de Prévention
des Risques et le maximum d’informationsPPRN Criel sur Mer
Approuvé le 05/08/2016.
PPRN Basse Vallée de la Bresle
Approuvé le 13/08/2018.
PPRN Ault
Approuvé le 12/12/2001.
PPRN Bas champs sud de la baie de Somme
Approuvé le 20/03/2017.
